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Le Directeur de la publication est Madame Cynthia Conte.

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II. PROPRIETE INTELLECTUELLE

II.1 Titularité
Conte Antiquités est titulaire du nom de domaine du Site.
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II.2 Sanctions
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II.3 Liens hypertextes
La création de tous liens hypertextes renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site est interdite, sauf autorisation écrite et préalable de la Conte Antiquités, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de la Conte Antiquités et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.

III. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Conte Antiquités est un antiquaire.
Cette rubrique est consacrée à notre Politique de Protection de la Vie Privée. Elle vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des informations de navigation, traitées à l’occasion de votre consultation de notre site et sur vos droits. Cette Politique est donc importante pour vous, qui souhaitez avoir une expérience positive et confiante de nos Services et pour Nous, qui souhaitons répondre de manière précise et complète à vos questions sur votre consultation de notre site et tenir compte de vos souhaits.

III.1 Nature des données à caractère personnel
On entend par données à caractère personnel toute information personnelle (notamment : identifiant, mot de passe, nom, prénom, date de naissance, adresses e-mail et postales) que les internautes sont susceptibles de fournir à la Conte Antiquités dans le cadre de tout message adressé sur le Site. Ces données, quelle qu’en soit la nature, peuvent permettre -directement ou indirectement- à la Conte Antiquités d’identifier et de mieux connaître les internautes et de leur adresser sa newsletter et/ou de répondre à leurs messages. Lorsque l’internaute fournit des données à caractère personnel, il s’engage à répondre aux questions qui lui sont posées ainsi qu’à communiquer dans ce cadre à la Conte Antiquités des informations complètes, exactes, à jour et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits de tiers.

III.2 Consentement
Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée sans le consentement des internautes. La nature facultative ou obligatoire des mentions à communiquer à Conte Antiquités dans le cadre de la collecte effectuée sur le Site sera préalablement indiquée aux internautes. Ces derniers ne sont aucunement contraints de transmettre à Conte Antiquités des données à caractère personnel.

III.3 Identité du responsable du traitement de données à caractère personnel
La société Conte Antiquités est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectués sur le Site.

III.4 Destinataire(s) des données à caractère personnel
Conte Antiquités est la seule destinataire des données à caractère personnel collectées sur le Site.
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Conte Antiquités doit partager ces informations avec des tiers pour vous fournir le service que vous demandez,
Conte Antiquités est sommée par une autorité judiciaire ou toute autre autorité administrative de lui communiquer les informations.

III.5 Droits de l’internaute.
Chaque internaute dispose d’un droit d’accès, d’un droit de rectifier, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller ou d’effacer les données à caractère personnel le concernant et, pour des motifs légitimes, de s’opposer à leur traitement. Pour exercer ces droits, l’internaute peut contacter par courrier électronique Conte Antiquités à l’adresse suivante à l’adresse suivante : contact@conteantiquites.com

III.6 Cookies
Lors de la consultation du Site, des informations relatives à la navigation du terminal de l’internaute (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur le terminal de l’internaute.
Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.
Lorsque l’internaute se connecte sur le Site, la Conte Antiquités, peut être amenée à installer divers cookies dans le terminal de l’internaute lui permettant de reconnaître le navigateur pendant la durée de validité du cookie concerné. Les Cookies émis par Conte Antiquités sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve des choix de l’internaute, qui résultent des paramètres du logiciel de navigation utilisé lors de la visite du Site.
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• de comptabiliser le nombre de visites sur le Site, et de ce fait et d’établir des statistiques;

VOS CHOIX CONCERNANT LES COOKIES
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Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous. Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique « Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ? »
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IV. RESPONSABILITE

Conte Antiquités s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Conte Antiquités ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de Conte Antiquités à l’égard de l’internaute. En particulier, Conte Antiquités ne saurait être tenue pour responsable :
• de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
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Conte Antiquités met en oeuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. Il est toutefois rappelé que Conte Antiquités ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.

V. MODIFICATIONS DES MENTIONS

Conte Antiquités informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.

VI. LITIGES

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du Site, sauf dispositions contraires découlant du Règlement n°44/2001 du 20 décembre 2000 sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale (Bruxelles I).
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